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Venezuela : facturer en deux monnaies, avec TVA et IGTF, sans perdre la marge

Facturer au Venezuela n'est pas un problème fiscal : c'est un problème de taux. Quel taux gouverne chaque document et pourquoi la marge se perd entre la vente et l'encaissement.

Le problème n'est pas l'impôt : c'est le taux

Qui n'a jamais opéré au Venezuela suppose que le difficile est le régime fiscal. Qui y opère sait que le difficile est autre chose : entre la vente et l'encaissement, la valeur de ce que vous avez facturé a changé.

Cela transforme une décision qui ailleurs est comptable — quel taux appliquer — en une décision métier prise plusieurs fois par jour. Et si le système la prend mal, la marge disparaît sans qu'aucun rapport ne le dise : la vente paraît juste, l'encaissement paraît juste, et l'écart a été mangé par le taux.

Le symptôme est une entreprise qui vend avec de la marge sur le papier et n'a pas d'argent sur le compte. Il n'y a d'erreur nulle part : il y a un taux appliqué au mauvais moment.

Quel taux commande à chaque moment

La règle qui évite la plupart des écarts est d'avoir clair qu'un document se valorise au taux de SA date, pas à celui du jour. Cela paraît évident et c'est justement ce que presque aucun système ne fait bien :

  • La facture porte le taux du jour où elle a été émise. Celui-là ne se retouche jamais.
  • L'encaissement porte celui du jour où il a été encaissé. S'il est différent, l'écart est un résultat, pas une erreur à corriger.
  • Le solde ouvert se valorise au taux du moment où on le consulte, et c'est pourquoi il change même si le client n'a rien payé.
  • Les stocks gardent le coût d'entrée. Les réévaluer à chaque mouvement de taux transforme la marge en bruit.

Un système qui ne garde que le montant dans une monnaie et convertit à l'affichage est condamné à mentir : il réécrit le passé chaque fois que le taux change. Le montant et son taux vont ensemble, sur le document, pour toujours.

La TVA et l'impôt sur les transactions

À cela s'ajoutent les obligations propres. La TVA avec son taux et ses retenues selon le type de contribuable, et l'impôt sur les grandes transactions financières, qui frappe certains paiements — notamment ceux faits en devises — et qui en pratique change le montant final encaissé selon la façon dont on vous paie.

Ce dernier point casse le plus de systèmes : le total de la facture et le total de l'encaissement ne coïncident pas, et pas à cause d'une erreur. Le système doit savoir le calculer et l'enregistrer à part, pas fondu dans le prix.

Les taux, les pourcentages de retenue et le périmètre de l'IGTF sont modifiés par décision administrative et ont changé plusieurs fois. Confirmez ceux en vigueur auprès du SENIAT ou de votre comptable : on explique ici le mécanisme, pas les chiffres.

Que demander à un système pour le Venezuela

  • Que chaque document conserve son taux, et que ce taux ne puisse pas être recalculé ensuite.
  • Que l'écart entre le taux de la facture et celui de l'encaissement sorte comme écart de change, avec son compte, et non dilué dans le produit.
  • Que l'IGTF soit calculé et enregistré à part, pas ajouté au prix.
  • Que les rapports puissent se voir dans les deux monnaies sans refaire les calculs à la main.

Si vous opérez dans plusieurs pays, le même raisonnement vaut pour n'importe quelle monnaie : nous l'expliquons plus en détail dans où se perd la marge avec l'écart de change.

Facturation et obligations fiscales

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